J.O. Numéro 85 du 10 Avril 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 26 mars 2001 portant mutation, nomination et affectation de directeurs départementaux des impôts (direction générale des impôts)


NOR : ECOL0100044A



Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget, en date du 26 mars 2001 :
Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :
Mme Vachet (Patricia), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mai 2001 ;
M. Decroix (Michel), à la direction des services fiscaux des Deux-Sèvres, à compter du 1er février 2001 ;
M. du Boisgueheneuc (Michel), à la direction des services fiscaux de Loire-Atlantique, à compter du 1er mars2001 ;
M. Gout (Maurice), à la direction des services fiscaux de l'Isère, à compter du 1er mars 2001 ;
M. Rouchon (Jean-Baptiste), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2001 ;
M. Delsart (Jean-Marie), à la direction des services fiscaux de Nord-Valenciennes, à compter du 1er mai 2001 ;
M. Delaporte (Roland), à la direction des services fiscaux de Paris-Ouest, à compter du 1er mai 2001 ;
M. Claudon (Noël), à la direction des services fiscaux du Rhône, à compter du 1er mai 2001 ;
M. Craineguy (Gabriel), à la direction des services fiscaux du Morbihan, à compter du 1er juillet 2001 ;
M. Rouvelet (Georges), au centre de services informatiques de Lyon, à compter du 31 juillet 2001.
Les directeurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont nommés directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes :
Mme Sanchez (Sylvie), à la direction des services fiscaux de Paris-Est, à compter du 1er mars 2001 ;
Mme Lanteri (Josiane), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2001 ;
Mme Garnier (Sylvie), à la direction des services fiscaux de Seine-Maritime, à compter du 1er mars 2001 ;
M. Quillerou (Denis), au centre de services informatiques d'Orléans, à compter du 1er mars 2001 ;
M. Schaal (Denis), à la direction des services fiscaux des Bouches-du-Rhône - Marseille, à compter du 1er mars 2001 ;
M. Robert (Guy), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2001 ;
M. Lievremont (Patrick), à la direction des services fiscaux de la Marne, à compter du 1er mars 2001 ;
M. Maheut (Didier), à la direction de contrôle fiscal d'Ile-de-France - Est, à compter du 1er mars 2001 ;
M. Chabroux (Alain), à la direction des vérifications nationales et internationales, à compter du 1er mars 2001 ;
M. Dinkel (Antoine), à la direction des services fiscaux de la Réunion, à compter du 1er mars 2001 ;
M. Mollon (Jacques), à la direction des services fiscaux de la Meurthe-et-Moselle, à compter du 1er mars 2001 ;
M. Renard (Philippe), à la direction des services fiscaux de la Haute-Savoie, à compter du 1er mars 2001 ;
M. Pons (Bernard), au centre de services informatiques de Marseille, à compter du 26 avril 2001 ;
M. Jochum (Joseph), à la direction des services fiscaux de la Gironde, à compter du 16 juin 2001 ;
M. Perrin (Gérard), au centre de services informatiques de Nantes, à compter du 30 juin 2001 ;
M. Bazard (Jacques), au centre de services informatiques de Reims, à compter du 1er août 2001 ;
M. Brun (Christian), à la direction des services fiscaux de Seine-Saint-Denis, à compter du 31 août 2001 ;
M. Hemery (Alexis), à la direction des services fiscaux du Finistère, à compter du 31 août 2001.